Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

La belle France
M. Yann Ladner

Numéro de dépôt :
4058417
Date de dépôt :
05/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La belle France de Yann Ladner

Présentation de la marque La belle France

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2014 par monsieur Yann Ladner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La belle France »

Le déposant est monsieur Yann Ladner domicilié(e) 8 rue Igor Stravinsky - 33160 - Saint Medard en Jalles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Ladner domicilié(e) 8 rue Igor Stravinsky - 33160 - Saint Medard en Jalles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Yann Ladner a également déposé les autres marques suivantes : Tout en France


M. Yann Ladner - 8 rue Igor Stravinsky - 33160 - Saint Medard en Jalles - France


M. Yann Ladner - 8 rue Igor Stravinsky - 33160 - Saint Medard en Jalles - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 12 mai 2014 - Retrait total n°623653 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.